1 – Éditeur

Le présent site web, accessible à l’adresse La Parqueterie Parisienne.fr est édité par PARQUET CHENE MASSIF (PCM) SASU Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 1.000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Rouen sous le numéro de siret : 83782063800018, ayant pour numéro de TVA intra-communautaire 60 837820638 dont le siège social est situé au 57 Rue Charles Delescluze Porte 35 D, 93170 Bagnolet, numéro de téléphone : 01 48 70 15 59 – adresse électronique : contact@laparqueterieparisienne.fr

Le directeur de la publication du Site Web est Farid BEKHTAOUI, en qualité de président de la société par actions simplifiée à associé unique – PARQUET CHENE MASSIF (PCM) .

2 – Contenu du Site

Le contenu du site la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive de la société par actions simplifiée à associé unique – PARQUET CHENE MASSIF (PCM). Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de la société par actions simplifiée à associé unique – PARQUET CHENE MASSIF (PCM) est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

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1&1 IONOS Cloud GmbH

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accessible à https://www.ionos.fr et joignable au +33 (0)970 808 911

3 – Licence d’utilisation du Contenu du Site

Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de la société par actions simplifiée à associé unique – PARQUET CHENE MASSIF (PCM), une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

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Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la société par actions simplifiée à associé unique – PARQUET CHENE MASSIF (PCM). La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4 – Loi informatique, fichiers et libertés

PARQUET CHENE MASSIF (PCM), société par actions simplifiée à associé unique au capital de 1.000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro de siret : 83782063800018, est le responsable du traitement des données collectées sur le site La Parqueterie Parisienne.fr. L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site La Parqueterie Parisienne.fr sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.

Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à contact@laparqueterieparisienne.fr, ou par courrier à La Parqueterie Parisienne.fr, 57 Rue Charles Delescluze Porte 35 D, 93170 Bagnolet, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.

Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

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5 – Liens Hypertextes

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6 – Autorisation de reproduction de contenus et de mise en place d’hyperliens

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7 – Respect de la vie privée

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