Mentions légales

 

1 – Éditeur

Le présent site web, accessible à l’adresse La Parqueterie Parisienne.fr est édité par PARQUET CHENE MASSIF (PCM) SASU Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 1.000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Rouen sous le numéro de siret : 83782063800018, ayant pour numéro de TVA intra-communautaire 60 837820638 dont le siège social est situé au 57 Rue Charles Delescluze Porte 35 D, 93170 Bagnolet, numéro de téléphone : 01 48 70 15 59 – adresse électronique : contact@laparqueterieparisienne.fr

Le directeur de la publication du Site Web est Farid BEKHTAOUI, en qualité de président de la société par actions simplifiée à associé unique – PARQUET CHENE MASSIF (PCM) .

2 – Contenu du Site

Le contenu du site la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive de la société par actions simplifiée à associé unique – PARQUET CHENE MASSIF (PCM). Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de la société par actions simplifiée à associé unique – PARQUET CHENE MASSIF (PCM) est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Le site accessible à l’adresse La Parqueterie Parisienne.fr est hébergé par la société 1&1 Internet SARL, SARL au capital de 100 000 EUR RCS Sarreguemines B 431 303 775 SIRET 431 303 775 000 16, Code APE: 6201Z, Identification intracommunautaire FR 13431303775,

1&1 IONOS Cloud GmbH

GmbH au capital de 5 814 171 EUR RCS Charlottenburg HRB 125506 B SIRET 29 026 63822

accessible à https://www.ionos.fr et joignable au +33 (0)970 808 911

3 – Licence d’utilisation du Contenu du Site

Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de la société par actions simplifiée à associé unique – PARQUET CHENE MASSIF (PCM), une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

La présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible.

Le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.

Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu.

Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la société par actions simplifiée à associé unique – PARQUET CHENE MASSIF (PCM). La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4 – Loi informatique, fichiers et libertés

PARQUET CHENE MASSIF (PCM), société par actions simplifiée à associé unique au capital de 1.000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro de siret : 83782063800018, est le responsable du traitement des données collectées sur le site La Parqueterie Parisienne.fr. L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site La Parqueterie Parisienne.fr sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.

Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à contact@laparqueterieparisienne.fr, ou par courrier à La Parqueterie Parisienne.fr, 57 Rue Charles Delescluze Porte 35 D, 93170 Bagnolet, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.

Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site  La Parqueterie Parisienne.fr, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Les informations recueillies sur ce site seront conservées pendant une durée de trois ans.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante www.cnil.fr.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

L’utilisateur du site La Parqueterie Parisienne.fr est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

5 – Liens Hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société par actions simplifiée à associé unique – PARQUET CHENE MASSIF (PCM). Les utilisateurs/internautes du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la société par actions simplifiée à associé unique – La Parqueterie Parisienne.fr.

6 – Autorisation de reproduction de contenus et de mise en place d’hyperliens

Pour toute information et demande de reproduction d’un contenu paru sur le site La Parqueterie Parisienne.fr (textes, graphiques, illustrations) quel qu’en soit le support, comme pour toute autorisation de mise en place d’un hyperlien, l’utilisateur est invité à adresser sa demande e-mail à contact@laparqueterieparisienne.fr

7 – Respect de la vie privée

PARQUET CHENE MASSIF (PCM) respecte votre vie privée et s’engage à la protéger. La présente déclaration est destinée à vous informer de notre politique et de nos pratiques en matière de respect de la vie privée, ainsi que des choix que vous pouvez opérer sur la manière dont vos coordonnées sont recueillies en ligne et comment elles sont utilisées. Le site web et notre activité professionnelle sont régis par le Droit français. En cas de litige résultant de votre utilisation de nos sites web, seuls les Tribunaux français sont compétents.

 

 


La Parqueterie Parisienne

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